Mentions légales

Propriétaire

Le site Internet www.citedelaformation.fr est édité par La cité de la formation, ayant son siège social au 11 à 15 rue Albert Camus, 47200 Marmande.

Le Directeur de la publication du site  www.citedelaformation.fr est M. Laurent COMBES, Directeur de l’EPA Cité de la Formation – Marmande.

Adresse postale : Cité de la formation – 11 à 15 rue Albert Camus, 47200 Marmande

Hébergeur

Le site www.citedelaformation.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 069 020 €, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Ce prestataire assure le stockage direct et permanent de ces sites.

Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site www.citedelaformation.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site www.citedelaformation.fr est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Le site www.citedelaformation.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Informations légales

Le site internet www.citedelaformation.fr est la propriété de la Cité de la formation.